Vie citoyenne

Les conseils centraux de l'université

Les conseils centraux sont composés de représentantes et représentants élus des personnels, enseignantes et enseignants, de personnels administratifs, d'étudiantes et étudiants, et de personnalités extérieures.

Leurs membres sont renouvelés tous les deux ans pour les étudiantes et étudiants, et tous les quatre ans pour les autres représentantes et représentants.

• Le conseil d’administration (CA)

Le conseil d’administration de l’université se compose de 36 membres, dont 6 représentantes et représentants des étudiantes et étudiants et des personnes bénéficiant de la formation continue inscrits dans l’établissement.

Les prérogatives du CA sont nombreuses et déterminantes quant à la gestion de l'établissement.

Le CA détermine la politique et les grandes orientations stratégiques de l'établissement (approbation du contrat d'établissement, du rapport annuel, du bilan social, mais aussi vote du budget).

Le CA élit le président ou la présidente de l'université pour quatre ans.

• Le conseil académique (CAC)

Le conseil académique regroupe deux instances : la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) et la commission de la recherche (CR).

Le conseil académique, en formation plénière, est une instance consultative.
Son champ de compétences recouvre les orientations des politiques en matière de recherche et de formation, le contrat d'établissement, la définition des postes d’enseignantes-chercheuses et d'enseignants-chercheurs ou de chercheurs et chercheuses, ainsi que les questions liées à la vie étudiante.

En formation restreinte aux enseignantes-chercheuses et enseignants-chercheurs, il est l'organe compétent pour l'examen des questions individuelles relatives au recrutement, à l'affectation et à la carrière des enseignantes-chercheuses et enseignants-chercheurs.

Les membres qui composent les sections disciplinaires sont issus du conseil académique.

              -La commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)

La commission de la formation et de la vie universitaire est composée de 40 membres, dont 16 représentantes et représentants des étudiantes et étudiants et des personnes bénéficiant de la formation continue inscrits dans l’établissement.

Elle est consultée notamment sur la politique pédagogique et répartit l’enveloppe des moyens destinée à la formation telle qu’allouée par le conseil d'administration.
Elle est décisionnaire sur des questions relatives aux formations et les conditions de vie et d'études des étudiants.

              -La commission de la recherche

La commission de la recherche est composée de 40 membres, dont 4 représentantes et représentants des doctorantes et doctorants inscrits dans l’établissement.

Elle est consultée notamment sur les orientations des politiques de recherche, sur les conventions avec les organismes de recherche et répartit l’enveloppe des moyens destinée à la recherche telle qu’allouée par le conseil d'administration.

Au total, 28 étudiantes et étudiants vous représentent au sein de ces instances centrales. Cependant la représentation étudiante ne se limite pas à ces seules instances, car en effet les étudiantes et étudiants sont également représentés au sein d’instances au niveau facultaire.

Le conseil de la Faculté des Lettres (CFL)

La Faculté des Lettres est administrée par un conseil qui comprend, en formation plénière, 40 membres avec 6 représentants des étudiantes et des étudiants, dont 2 doctorantes ou doctorants.

Le conseil de faculté règle par ses délibérations les affaires de la faculté, après consultation, le cas échéant, des commissions compétentes.

Il élit la doyenne ou le doyen de la faculté, contribue à l’élaboration du projet d’établissement de l’université, contribue à la politique de recherche, de formation, de vie étudiante et de vie de campus de l’université, est consulté sur les calendriers universitaires relevant du périmètre de la faculté, est consulté sur les modalités de contrôle des connaissances (MCC) relevant du périmètre de la faculté.

Les conseils des composantes de la Faculté des Lettres

• Les conseils d'UFR

Chaque UFR dispose de son propre conseil, constitué de représentantes et représentants des enseignantes et enseignants, des personnels administratifs et d’étudiantes et étudiants. Le nombre de représentantes et représentants de chaque collège, dont le nombre d’étudiantes et étudiants, varie selon les UFR (cf. les statuts de l’UFR).

Le conseil de l’UFR est compétent pour connaître de tout sujet en lien avec l’UFR, il règle par ses délibérations les affaires de l’UFR.

Le conseil d’UFR statue sur la vie pédagogique et quotidienne de l’UFR. Il élit le directeur ou la directrice de l’UFR, définit les principales orientations pédagogiques et scientifiques de l’UFR, statue sur l’organisation des enseignements de l’UFR et les modalités de contrôle des connaissances dans le cadre de la politique déterminée par l’université et de la règlementation applicable, vote la répartition des ressources allouées à l’UFR.

Les représentantes étudiantes et représentants étudiants peuvent donc notamment y évoquer les problématiques propres à leurs formations.

• Le conseil d’administration du CELSA

Le conseil d’administration du CELSA est composé de 28 membres dont 4 représentantes et représentants des étudiantes et étudiants inscrits au CELSA.

Le conseil d’administration du CELSA définit notamment la politique générale du CELSA, particulièrement en matière d'enseignement et de recherche dans le cadre de la réglementation nationale en vigueur.

• Le conseil de l’INSPE de Paris

L’INSPE est administré par un conseil qui comprend 28 membres dont 4 représentantes et représentants des étudiantes et étudiants, fonctionnaires stagiaires, personnels enseignants et d’éducation bénéficiant d’actions de formation continue et personnes bénéficiant d’actions de formation aux métiers de la formation et de l’éducation de l’INSPE.

Le conseil de l’INSPE définit la politique et la stratégie de l’école, adopte les règles relatives aux examens et les modalités de contrôle des connaissances, adopte le budget de l’école.

• Les conseils d’écoles doctorales (ED)

Le conseil de l’école doctorale adopte le programme d’action de l’école doctorale. Il gère, par ses délibérations, les affaires qui relèvent de l’école doctorale.

Il comprend des représentantes et représentants des doctorantes et doctorants régulièrement inscrits à l’école doctorale, dont le nombre varie selon l’école doctorale.

• Les conseils d’unités de recherche

Le conseil de l’unité comprend des représentantes et représentants des doctorantes et doctorants.

Le conseil de l’unité organise le fonctionnement courant de l’unité de recherche, arrête les grandes options de recherche, vote la répartition et l'emploi des moyens budgétaires alloués à l'équipe par le CA de l'université.

• Autres commissions

Les étudiants et étudiants sont également représentés au sein de diverses autres commissions (commissions CVEC avec aides aux projets, aides sociales, mobilité ; conseil du service de santé étudiante, commission des statuts, etc…).